Réglementation
Ce que le contrôle vous demande.
Les textes sont nombreux, mais ils posent tous la même question : pouvez-vous dire d'où vient ce que vous avez reçu, ce que vous en avez fait et à qui vous l'avez livré ? Voici ce qu'ils disent, en clair, et ce que Trace garde pour vous.
Pour tous les ateliers alimentaires
Un maillon en amont, un maillon en aval.
Le règlement européen sur la sécurité des aliments s'applique à chaque étape, de la production à la distribution. Chaque entreprise doit pouvoir nommer le fournisseur de tout ce qu'elle reçoit, et les entreprises à qui elle a livré ses produits. Les particuliers ne sont pas concernés, l'épicerie ou le restaurant qui achètent vos bocaux le sont.
Si un produit peut être dangereux, il faut le retirer sans attendre et prévenir les autorités. Le revendeur aussi participe au retrait : il transmet ce qu'il sait et coopère avec le fabricant.
L'étiquette relève de celui dont le nom figure sur le produit. Si vous revendez sous votre nom un produit fait ailleurs, son étiquette devient la vôtre, allergènes compris.
Règlement (CE) 178/2002, articles 18 et 19 · règlement (UE) 1169/2011, article 8
Ce que Trace garde
Le jour d'un rappel, tout est au même endroit.
Chaque réception garde son fournisseur et son numéro de lot. Chaque lot fabriqué garde ses matières, ses étapes et ses contrôles. Le dossier du lot rassemble tout, et sa sortie en un clic est en cours.
La loi laisse chaque atelier choisir sa façon de tenir sa traçabilité. Elle juge le résultat, le jour où on vous le demande.
Métier par métier
La base est la même, les contrôles changent.
Ce que Trace ne fait pas
Il tient vos registres, la responsabilité reste la vôtre.
Trace ne certifie rien. Il ne remplace ni la validation de votre barème, ni l'évaluateur de vos formules, ni votre organisme bio. Il vous aide à tenir à jour ce qu'ils vous demandent, et à le retrouver le jour du contrôle.
Les textes
Pour aller à la source.
- Règlement (CE) 178/2002, sécurité des aliments, traçabilité et retrait (articles 18 et 19)
- Règlement (UE) 1169/2011, information sur les denrées (article 8)
- Douane, tenue des registres viti-vinicoles
- Douane, activité de brasseur
- INAO, reconnaître un produit bio
- ANSM, questions sur la réglementation des cosmétiques
Contact
Parlons de votre atelier.
Dites-moi ce que vous fabriquez et comment vous suivez vos lots aujourd'hui, même si c'est sur papier. Je vous lis, puis je vous réponds.